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Vademecum de la propriété intellectuelle à l'ère numérique

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Fabrice Mattatia a mis à jour « Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique » dont la troisième édition est publiée par Eyrolles.

PublicitéLes DSI se préoccupent régulièrement du RGPD et des contrats de licence de logiciels. Mais, peut-être négligent-ils parfois un peu trop d'autres problématiques juridiques et d'autres formes de propriété intellectuelle comme les bases de données (notamment marketing), les contenus protégés par les droits d'auteur et pouvant illustrer des sites web, les noms de domaines des dits sites, etc. Comme tout domaine, l'IT a généré et est soumis à une importante législation éclairée par une non moins importante jurisprudence. Si les DSI ne sont pas juristes, ils doivent cependant maîtriser les fondamentaux du droit concernant leur domaine. Un ouvrage tel que « Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique », de Fabrice Mattatia, est, pour cela, bien adapté. Une troisième édition, mise à jour avec les évolutions récentes (comme les logiciels d'occasion), vient de paraître aux éditions Eyrolles.

L'ouvrage est organisé en trois grandes parties : les contenus protégés, la lutte contre les contrefaçons des dits contenus et, enfin, les contenus librement utilisables et sous quelles conditions. L'introduction vient rappeler l'historique du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, avec une série d'anecdotes. Logiquement, les premiers éléments étudiés relève de la propriété littéraire et artistique. Certes, les DSI peuvent se dire que c'est là un domaine qui les concerne peu. C'est doublement une erreur. D'une part, ils sont responsables des mauvais usages opérés sur le système d'information (notamment sur le site web), d'autre part Fabrice Mattatia s'attaque à des questions telles que « une IA peut-elle être auteur ? ». Cette forme de propriété intellectuelle permet aussi de fixer les concepts que l'on retrouvera plus loin sur les logiciels ou les bases de données.

L'ouvrage est très structuré et, si une lecture linéaire est toujours possible (voire recommandée pour une première lecture), rechercher un point précis l'est également. Si Fabrice Mattatia est précis dans ses explications et utilise les concepts juridiques adéquats, avec les références nécessaires, il veille toujours à rester à la portée d'un non-juriste et à expliquer tout ce qui doit l'être.

Article rédigé par

Bertrand Lemaire, Rédacteur en chef de CIO

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